Mentions légales

I. Présentation du site www.botot.fr

Nous vous souhaitons la bienvenue sur le site Internet www.botot.fr dédié à la marque Botot.

Le présent site Internet est la propriété de la société Rogé Cavaillès qui l’édite :

Rogé Cavailles, Société par Actions Simplifiée (SAS), au capital social de 800 000 d’euros immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 318 473 083 Siret : 418 073 383 00014 dont le siège social est situé Immeuble Le Doublon – 11, avenue Dubonnet – 92407 Courbevoie Cedex. TVA : FR 73 418 073 383

Directeur de publication : Régis Pangaud, Directeur Général de la société Rogé Cavaillès

Le site Internet est hébergé par :
VIVACOM s.r.l.
Via Bonaventura Zumbini, 29
20143 Milano (MI), Italy
Tel. +39.02.48012686

Conception, réalisation et développement :
Castor & Pollux
www.castoretpollux.com

II. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent aux relations entre la société Rogé Cavaillès et toute personne qui utilise le présent site Internet (ci-après le ou les « Utilisateur(s) »).

Tout accès et/ou utilisation du présent site Internet www.botot.fr (ci-après le « Site Internet ») suppose l’acceptation sans réserve, pleine et entière de l’ensemble des termes des présentes conditions générales d’utilisation.

L'accès au Site Internet ou à son contenu, le chargement ou le téléchargement de ce Site Internet, ou toute autre utilisation de ce Site Internet et de son contenu engagent ainsi l’Utilisateur à respecter les présentes conditions générales et toutes les dispositions légales applicables en vigueur.

L’Utilisateur doit prendre à sa charge les frais de connexion et d’installation du matériel permettant l’accès à Internet et à l’utilisation du Site Internet.

II.1. CONTENU DU SITE ET LIMITATION DE RESPONSABILITE

Le Site Internet a pour vocation d’informer les Utilisateurs sur les produits proposés par la marque Botot.

Rogé Cavaillès s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet . Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler en nous contactant via le formulaire de la page « contact » du Site Internet.

Rogé Cavaillès ne pourra en aucun cas – dans la limite des règles d’ordre public applicables – être tenue pour responsable de toute imprécision, inexactitude, omission portant sur des informations disponibles sur le Site Internet, de toute suppression de données, défaillance, de tout défaut, délai d’utilisation ou interruption et, plus généralement, de tout dommage direct, indirect ou fortuit ou de tout autre dommage résultant notamment de l’utilisation du Site Internet par l’Utilisateur ou de sa non-disponibilité.

De même, la société Rogé Cavaillès décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site Internet.

Rogé Cavaillès ne peut garantir que ce Site Internet soit exempt de virus ou autres éléments nocifs ni d’autres éléments susceptibles de présenter des caractéristiques nuisibles ou destructrices et ne pourra être tenue responsable d’un quelconque dommage à cet égard. Par ailleurs, Rogé Cavaillès ne peut être tenue responsable de l'utilisation ou de l'abus des informations contenues dans ce Site Internet et se réserve le droit de transmettre, aux autorités compétentes, l'information concernant les Utilisateurs qui ne respectent pas la législation nationale et de suspendre leur accès.

II.2. INFORMATIQUE ET LIBERTES – DONNEES PERSONNELLES

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre politique de confidentialité, voir : www.botot.fr/politique-de-confidentialite

II.3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site Internet est la propriété de Rogé Cavaillès qui l’exploite.

Sauf mention contraire, Rogé Cavaillès est propriétaire ou licencié de la totalité des éléments du Site Internet, notamment les textes, marques, dénominations sociales, logos, produits, noms de domaine, présentations, graphismes, illustrations, photographies, films, arborescences et mises en forme.

A ce titre, leur représentation, reproduction, diffusion, adaptation, partielle ou totale, le traitement en partie ou en intégralité, à des fins commerciales ou non sont interdits sans accord préalable. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur des droits attachés aux éléments du Site utilisés sans autorisation s’expose à une action en contrefaçon.

En particulier, l'usage du logo et de la marque Botot est soumis à l'autorisation expresse de Rogé Cavaillès . Tous les noms de produits sont protégés et détenus par Rogé Cavaillès ou ses partenaires et ne doivent pas être enregistrés comme nom de domaine, ou une partie des noms de domaine, ou des marques par une tierce personne.

De même toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion, adaptation, rediffusion, partielle ou totale, de la base de données contenue dans le Site Internet est interdite, sauf autorisation préalable et expresse du détenteur des droits attachés à la base de données utilisée.

Il est également précisé que la reproduction de tous éléments ou documents présents sur le Site Internet à titre d'information est toutefois autorisée à condition que cela soit en vue d’un usage strictement personnel et privé.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site, Internet devra figurer la mention du Site ainsi que « Rogé Cavaillès ».

Il n’est concédé à l’Utilisateur du Site Internet aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site.

Tous les droits qui ne sont pas expressément conférés par les présentes sont réservés.

Nous attirons votre attention sur le fait que toute violation des droits de propriété intellectuelle est susceptible de poursuites pénales.

II.4. LIENS HYPERTEXTES

Les Utilisateurs du Site Internet ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction du Site Internet sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de Rogé Cavaillès.

Par ailleurs, le Site Internet peut contenir des informations provenant de tierces personnes, et des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. Rogé Cavaillès ne contrôle ni l'exactitude des informations qui s'y trouvent ni leur contenu. En cas de contenu illégal, erroné ou incomplet et en particulier en cas de dommages qui pourraient découler de l’usage ou du non-usage des informations ainsi proposées, la responsabilité en incombe exclusivement aux éditeurs de ces sites Internet tiers. Rogé Cavaillès ne peut être, dans la limite des règles d’ordre public applicables, tenue pour responsable de leur contenu. Les liens vers d'autres sites web sont employés au propre risque de l’Utilisateur.

Rogé Cavaillès n’assumera ainsi, dans la limite du droit d’ordre public applicable, aucune responsabilité que ce soit directement ou indirectement, résultant de l’accès aux ou de la navigation sur les sites Internet tiers, ni de l’utilisation des informations que l’Utilisateur trouvera sur ces sites tiers, ni de la perte éventuelle d’informations liée à l’utilisation des liens hypertextes par l’Utilisateur.

Par ailleurs, bien que nous prenions le plus grand soin pour sécuriser l’accès et le contenu du Site Internet, Rogé Cavaillès décline toute responsabilité en cas de dommage causé à votre matériel et/ou à vos logiciels lors de l’utilisation du Site Internet ou d’un lien hypertexte. Le téléchargement de données, à partir du Site Internet ou de liens hypertextes présents sur le Site Internet s’effectuent à vos propres risques et charges, sans que la responsabilité de Rogé Cavaillès ne puisse être recherchée à ce titre. De la même manière, Rogé Cavaillès décline toute responsabilité en cas de ralentissements, d’indisponibilité ou de panne du Site Internet.

II.5. CONDITIONS D’ACCES AU SITE

Le Site Internet est destiné à l’usage des résidents français. Le contenu du Site Internet, et notamment les informations qui y sont accessibles, peuvent ne pas être appropriés pour tout pays autre que la France. Dans l’hypothèse où vous accéderiez au Site Internet depuis un pays autre que la France, Rogé Cavaillès décline toute responsabilité quant à la pertinence et/ou la licéité des informations présentes sur le Site.

II.6. INVALIDITE D’UNE CLAUSE

Si une juridiction ou autre autorité compétente juge que l’une des clauses des présentes conditions générales d’utilisation constitue une violation de la loi ou est dépourvue de validité ou est inopposable à quelque titre que ce soit, les autres clauses continueront à produire leurs pleins et entiers effets dans la mesure où elles reflètent raisonnablement l’intention des parties. La clause jugée invalide ou inopposable sera réputée modifiée, complétée ou limitée dans la seule mesure requise pour la rendre valide et opposable.

II.7. MODIFICATIONS DU SITE ET DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Rogé Cavaillès se réserve le droit de modifier à tout moment les informations et le contenu du Site Internet y compris les présentes conditions générales d’utilisation. Toute modification prend effet dès sa publication sur le Site Internet. La poursuite de l’utilisation du Site Internet après publication des modifications implique l’acceptation pleine et entière, et sans aucune réserve, desdites modifications par l’Utilisateur. Il est par conséquent recommandé de lire les conditions générales d’utilisation à chaque visite sur le Site Internet.

II.8. DROIT APPLICABLE - JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français.

Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable tout litige qui surviendrait à l’occasion des présentes conditions.

En cas de désaccord persistant et à défaut d’accord amiable, toute contestation ou tout litige susceptible de résulter de la validité, de l’interprétation, de la mise en œuvre ou de la cessation des présentes conditions générales d’utilisation sera soumis(e) à la compétence des juridictions de Nanterre, sauf disposition d’ordre public en disposant autrement. Cette attribution de juridiction vaut nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

II.9. JEUX ET PROMOTIONS SUR LE SITE

Chaque jeu-concours ou opération promotionnelle sur le Site Internet aura son propre règlement ou ses propres conditions, séparés des présentes Conditions et qui régiront chacune de ces promotions.

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